Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA VOILES
DELTA VOILES

Numéro de dépôt :
12393
Date de dépôt :
30/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Montpellier

Présentation de la marque DELTA VOILES

Déposée le 30 octobre 1978 par DELTA VOILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Montpellier), la marque française « DELTA VOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELTA VOILES domicilié(e) (S.A.R.L.) Route de l'Aéroport de Frejorgues, B.P. 259 34005 MONTPELLIER - France.

La marque DELTA VOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DELTA VOILES est expirée depuis le 30 octobre 1988.

DELTA VOILES a également déposé les autres marques suivantes : POLYWIND , VORTEX , SAKA CODE , Code D , D4D BY DELTA VOILES


DELTA VOILES - (S.A.R.L.) Route de l'Aéroport de Frejorgues, B.P. 259 34005 MONTPELLIER - France


Inscription - Changement de dénomination n°113380 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050

Inscription - Changement d'adresse, Changement de nature juridique n°107547 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°107549 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°107546 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°107545 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°107546 - Publication au BOPI

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